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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.colorbus.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Conception et réalisation du site web : ColorGroüp Experience
S.A.S au capital de 100 000 euros – R.C.S. Marseille 449 047 943
Siège social : 86 Quai du Port – 13002 Marseille
Tél. : +33 (0)4 91 91 05 82
Président : Julien Guedj (julien@colorbus.fr)
Directrice commerciale : Aurore Granier (aurore@colorbus.fr)
Responsable communication : Patrick Gautier (patrick@colorbus.fr)

Hébergement : SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX | FRANCE
Tél. : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Droit d’auteur

Le site www.corlorbus.fr constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ces sites sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de ColorGroüp Experience. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.colorbus.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ColorGroüp Experience, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.colorbus.fr est mis à jour régulièrement par Patrick Gautier, Responsable Communication de Colorbüs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.colorbus.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Colorbüs s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Colorbüs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ColorGroüp Experience.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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A l’occasion de l’utilisation du site www.colorbus.fr, des données peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.colorbus.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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